Réponse · Conservation
Combien de temps conserver les preuves de formation IA ?
La pratique de place converge vers cinq ans : plans, supports, attestations, feuilles d’émargement et évaluations. Cette durée couvre un cycle d’audit complet et reste défendable au regard du principe de limitation de la conservation.
Ce que la durée doit couvrir
- La période pendant laquelle un contrôle peut porter sur les usages passés.
- Le rattachement personne / système / formation, qui perd sa valeur probante s’il est effacé avant les pièces qu’il justifie.
Le point que 90 % des plans oublient
- Fixer la durée par écrit. Une conservation sans terme contredit le principe de limitation ; une conservation non documentée ne se défend pas.
Le guide complet : méthode en 6 étapes, mesures supplémentaires, plan de repli.
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